Déclarations OpenSSL
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2000 The OpenSSL Project. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, sans ou avec modification, sont
autorisées suivant le respect des conditions suivantes :
1
La redistribution du code source doit contenir la notice de copyright ci-dessus, cette liste de
conditions et la renonciation suivante.
2
La redistribution sous forme binaire doit reproduire la notice de copyright ci-dessus, cette liste
de conditions et la renonciation suivante dans la documentation et/ou les matériels fournis
avec la distribution.
3
Tous les matériaux publicitaires mentionnant des fonctions ou l’utilisation de ce logiciel
doivent afficher la remarque suivante :
« Ce produit inclut un logiciel développé par The OpenSSL Project pour une utilisation dans le
OpenSSL Toolkit. (
http://www.openssl.org/
) »
4
Les noms OpenSSL Toolkit et OpenSSL Project ne doivent pas être utilisés pour approuver
ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable. Pour
obtenir une autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org.
5
Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent pas être appelés OpenSSL et ne peuvent pas
contenir OpenSSL dans leur nom sans autorisation écrite préalable de The OpenSSL Project.
6
La redistribution sous toute forme que ce soit doit contenir la remarque suivante :
« Ce produit inclut un logiciel développé par The OpenSSL Project pour une utilisation dans le
OpenSSL Toolkit (
http://www.openssl.org/
) »
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR THE OpenSSL PROJECT EN L’ETAT ET TOUTE GARANTIE
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D’ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE, EST
REJETTEE. EN AUCUN CAS THE OpenSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS NE
SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, FOURNITURE DE
BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; PERTES D’UTILISATION, DE DONNEES OU
DE PROFITS ; OU INTERRUPTION D’ACTIVITE) PROVOQUES DE QUELQUE MANIERE QUE
CE SOIT ET SUIVANT TOUTE DOCTRINE DE RESPONSABILITE, SUR LA BASE D’UN
CONTRAT, D’UNE STRICTE RESPONSABILITE OU D’UN PREJUDICE (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE OU AUTRE) SURVENANT D’UNE UTILISATION QUELCONQUE DE CE
LOGICIEL, MEME SI THE OpenSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS AIENT ETE OU
NON AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit
inclut un logiciel cryptographique écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Licence SSLeay d’origine
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com). Tous droits réservés.
Ce progiciel est une mise en oeuvre SSL écrite par Eric Young (eay@cryptsoft.com). La mise en
oeuvre a été rédigée afin d’être conforme à la sécurité SSL de Netscape.
Cette bibliothèque est gratuite pour une utilisation commerciale et non-commerciale suivant le
respect des conditions suivantes. Les conditions suivantes s’appliquent à l'ensemble du code
trouvé dans cette distribution, que ce soit le code RC4, RSA, lhash, DES, etc., et non uniquement
le code SSL. La documentation SSL incluse avec cette distribution est couverte par les mêmes
termes de copyright excepté que le détenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
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Programme de gestion écologique des produits 45
Le copyright reste la propriété de Eric Young et, en tant que tel, toute notice de copyright dans le
code ne doit pas être supprimée.
Si ce progiciel est utilisé dans un produit, Eric Young doit être mentionné comme étant l’auteur
des parties utilisées de la bibliothèque.
Cette mention peut avoir la forme d’un message textuel au démarrage du programme ou
apparaître dans la documentation (en ligne ou textuelle) fournie avec le progiciel.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, sans ou avec modification, sont
autorisées suivant le respect des conditions suivantes :
1
La redistribution du code source doit contenir la notice de copyright, cette liste de conditions
et la renonciation suivante.
2
La redistribution sous forme binaire doit reproduire la notice de copyright ci-dessus, cette liste
de conditions et la renonciation suivante dans la documentation et/ou les matériels fournis
avec la distribution.
3
Tous les matériaux publicitaires mentionnant des fonctions ou l’utilisation de ce logiciel
doivent afficher la remarque suivante :
« Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com) »
Le mot « cryptographique » peut être ignoré si les routines utilisées provenant de la bibliothèque
ne sont pas liées à la cryptographie.
4
Si vous utilisez un code spécifique à Windows (ou un dérivatif de celui-ci) provenant du
répertoire apps (code d’application), vous devez inclure un remerciement :
« Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com) »
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR ERIC YOUNG EN L’ETAT ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIALISATION ET D’ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE, EST REJETTEE. EN
AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT TENUS POUR
RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, FOURNITURE DE BIENS OU DE
SERVICES DE REMPLACEMENT ; PERTES D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFITS ;
OU INTERRUPTION D’ACTIVITE) PROVOQUES DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT ET
SUIVANT TOUTE DOCTRINE DE RESPONSABILITE, SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UNE
STRICTE RESPONSABILITE OU D’UN PREJUDICE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU
AUTRE) SURVENANT D’UNE UTILISATION QUELCONQUE DE CE LOGICIEL, MEME SI
L’AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS AIENT ETE OU NON AVISES DE LA POSSIBILITE DE
TELS DOMMAGES.
Les termes de licence et de distribution de toute version rendue publique (ou dérivatif de ce code)
ne peuvent être modifiés. En d’autres termes, ce code ne peut pas être copié et placé sous une
autre licence de distribution [y compris la licence publique GNU].
46 Annexe A
Informations réglementaires
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